... Sortons le Québec du nucléaire entendent participer aux débats entourant l’adoption de la déclaration vendredi, le 18 novembre, et espèrent toujours un amendement.
— 30 —
Le mouvement Sortons le ...
... jusqu’à l’adoption de la version finale du projet de loi. J’invite d’ailleurs les acteurs concernés et particulièrement les secteurs industriels à embarquer de bonne foi dans l’exercice. À terme, comme ...
Saint-Léon-de-Standon, lundi le 13 juin 2011 – C’est avec joie que l’Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique (AQLPA) accueille l’annonce aujourd’hui de l’adoption du Règlement ...
... et des Parcs de resserrer les normes environnementales applicables aux véhicules lourds. Malgré quelques délais dans l’adoption du règlement, l’AQLPA est somme toute satisfaite des modifications et invite ...
... qui est « tabletté» depuis plusieurs années. L’adoption de ce dernier permettrait d’assujettir les travaux de forages aux nouvelles normes de qualité de l’air ambiant et d’améliorer les mesures de contrôle. ...
... bataille pour la liberté d’expression. Cette longue bataille a permis l'adoption de la Loi 9 et les récentes applications de cette dernière prouvent son efficacité et sa pertinence.
En effet, le juge ...
... Nationale, probablement au printemps 2012.
Le règlement d’application n’est pas défini et son élaboration fera aussi l’objet de consultations et discussions après l’adoption du projet de loi. L’application ...
... permettra certainement de susciter l’adoption de politiques publiques qui favoriseront une meilleure qualité de l’air. Les informations sur le projet, intitulé les Rendez-vous de l’énergie, sont diffusées ...
... avec l’adoption en troisième lecture de la Loi sur la responsabilité en matière de changements climatiques (projet de loi C-311).
OTTAWA—Le 5 mai 2010, les membres du Climate Action Network-Réseau ...
... Fédération étudiante universitaire du Québec (FEUQ) et la Fédération étudiante collégial du Québec font front commun pour réclamer du Gouvernement du Québec l’adoption d’une cible et d’un plan d’action ...
... par l’AQLPA et le Comité de restauration de la rivière Etchemin, tout deux victimes d’une poursuite de 5 millions $.
Suite à une commission parlementaire sur les SLAPP et à l'adoption par l'Assemblée ...
... d'énergie et la production d'énergies renouvelables, et;
l'adoption urgente de mesures visant à minimiser les répercussions des changements climatiques sur la population et les écosystèmes, ici et à ...
13.
SLAPP
(Projets/Projets, campagnes et activités)
...
Un désincitatif aux poursuites abusives
La protection contre les renonciations à la liberté d'expression et au droit de participer aux affaires publiques
Le cadre législatif d'adoption des présentes ...
... et les autres ressources permettant de bien comprendre et faire face aux défis que posent ces « dossiers ».
Changements climatiques
Malgré l’adoption par Québec d’un plan de lutte aux changements ...
15.
Historique
(Menus du site/À propos de AQLPA menu)
... et lourds, promis par le gouvernement depuis près de 10 ans. Début de la Phase II du programme de mise à la ferraille « Faites de l’air! »
En 2005
Adoption du règlement sur le programme d’inspection ...
... l'adoption du projet de loi C-288 qui vise a assurer le respect des engagements du Canada en matière de changements climatiques en vertu du Protocole de Kyoto, un regroupement de groupes écologistes appuyé ...
3/06/2009
À l’attention de la direction de l’information Communiqué de presse pour diffusion immédiate
Adoption du projet de loi 9 : fruit d'une mobilisation citoyenne efficace
Montréal, le 3 juin ...
... Constatation de la régularité de l’Assemblée 4. Lecture et adoption de l’ordre du jour 5. Adoption du procès-verbal de l’Assemblée Générale Annuelle du 13 décembre ...
19/02/2008
Conférence de presse de l'AQLPA à l'Assemblée nationale le 8 avril 2008 à 11h00 afin de souligner l'importance de l'adoption rapide d'une loi anti-SLAPP au Québec. Aller au dossier ...
