... car la Federal Communications Commission (FCC) américaine exige de ne pas s’approcher à moins de 20 centimètres de compteurs tels ceux de Landis+Gyr car la norme d’exposition (comparable à la norme canadienne) ...
... en 2005, le rapport du BAPE sur le pont de la 25 concluait ainsi : « […] forte du consensus des instances municipales et des participants à l’audience publique en la matière, la commission estime que, ...
... dont le SEMO, l’AQLPA, Option consommateurs et même la Commission scolaire de Montréal (CSDM) ont demandé l’application de Principe de précaution tant que l’incertitude demeure sur les risques à la santé ...
... une audience sans étude d’impact préalable et beaucoup plus limitée et stricte que les commission s génériques habituelles comme l'industrie porcine ou l'eau (4 mois plutôt que 18 mois, pas de documentation ...
... commission parlementaire chargée d’étudier le projet de loi no 14, Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes du développement durable (sic).
Outre le rassemblement ...
... Ressources naturelles primait encore.
L’AQLPA tient à rappeler l’importance d’appliquer l’avis de la commission d’enquête du BAPE voulant «que les activités d’exploration et d’exploitation devraient ...
... presse le 21 mars afin d’exiger la fin de l’aventure nucléaire au Québec.
En cette date limite du dépôt de mémoires à la Commission Canadienne de Sûreté Nucléaire sur la réfection de la centrale ...
... à l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste, rend public son rapport. Au terme de ses travaux, la Commission d’enquête parallèle conclut que les activités proposées par l'industrie ne respectent ...
... Parcs (MDDEP) et au ministère des Ressources naturelles et de la faune (MRNF).
L’AQLPA et S.É. soulignent aujourd’hui à la Commission des finances publiques de l’Assemblée nationale que ces deux ...
... le fait que le mandat du BAPE se limite à créer une commission sur le développement durable de l’industrie des gaz de schiste (sic), dans 3 régions du Québec seulement, alors qu’il reste une foule de ...
... aujourd’hui un mémoire intitulé «Pour un régime minier civilisé» en Commission parlementaire.
Montréal, le 25 août 2010 - André Bélisle, président de l’Association québécoise de lutte contre la ...
... ».
« Les groupes écologistes d’action communautaire autonome nationaux, régionaux et locaux participent à de nombreuses tables de concertation, à des commission s parlementaires, à des mandats du BAPE ...
... aux consultations de la Commission sur le débat public sur l'énergie au Québec ?
La population du Québec voulait, et elle l'a clairement exprimé, que tous ensemble nous prenions le virage vert en terme ...
... de la Commission des transports et de l'environnement tenues 22 octobre au 4 novembre, rappellent au gouvernement du Québec les recommandations émises par la communauté scientifique réunie au sein du GIEC ...
... I-26.
[15] GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC (CPTAQ), Dossier 362243 concernant un projet de puis exploratoire de gaz de schiste dans la municipalité de ...
... D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT, Rapport 1 "Commission d'examen sur l'industrie des gaz de schiste. Rapport d'enquête et d'audience publique" ( 1.2MO), 28 février 2011. ...
17.
Éolien
(Menus du site/Efficacité énergétique menu)
...
Comment la commission de protection du territoire traite-t-elle avec le territoire le développement éolien puisqu’elle limite considérablement le développement sur les terres agricoles.
Nous avons ...
18.
En voiture
(Menus du site/Ressources et outils)
... d'Internet dans les trains, il est possible de travailler tout en se transportant, sans stress, sans congestion routière, sans pollution.
Faire ses COMMISSION S autrement ? Si les achats prévus tiennent ...
... on pensait que l’appauvrissement de la couche d’ozone et les changements climatiques constituaient deux menaces distinctes. Mais récemment, la Commission d’évaluation environnementale (CEE) chargée du ...
... par l’AQLPA et le Comité de restauration de la rivière Etchemin, tout deux victimes d’une poursuite de 5 millions $.
Suite à une commission parlementaire sur les SLAPP et à l'adoption par l'Assemblée ...
